Identifiant : ARC-P HAL ARC-P HAL
Fonds Robert Halleux
Fonds Robert Halleux
Fonds d'archives personnelles ➔
Fonds Robert Halleux
Date : 1910 – 1928
1910 - 1928
Niveau de la description Fonds
Volume : 0,12 ml, 33 documents
Résumé : Documents internes de charbonnages
Lien : PDF imprimable.
Contient
(262943) Liste des électeurs chefs d'entreprise de la commune de Rétinne (262982) Election pour le conseil de prud'hommes de Fléron : Procès verbal de la séance où le bureau principal (263012) Moniteur belge : journal officiel (263027) Liste des chefs d'industrie qui, à la date du 1er novembre 1910, réunissent les conditions requises pour participer à l'élection des membres du conseil des Prud'hommes de Fléron pendant la période triennale 1910-1913 (263038) Liste des chefs d'industrie qui, à la date du 1er novembre 1911, réunissent les conditions requises pour participer à l'élection des membres du conseil des Prud'hommes de Fléron pendant la période triennale 1910-1912 (263044) Liste des chefs d'industrie qui, à la date du 1er novembre 1910, réunissent les conditions requises pour participer à l'élection des membres du conseil des Prud'hommes de Soumagne pendant la période triennale 1910-1911 (263130) Liste des chefs d'industrie qui, à la date du 1er décembre 1910, réunissent les conditions requises pour participer à l'élection des membres du conseil des Prud'hommes de Beyne-Heusay pendant la période triennale 1910-191. (263131) Liste des chefs d'industrie qui, à la date du 1er novembre 1912, réunissent les conditions requises pour participer à l'élection des membres du conseil des Prud'hommes de Micheroux pendant la période triennale 1912-1915 (263132) Liste des chefs d'industrie qui, à la date du 1er novembre 1910, réunissent les conditions requises pour participer à l'élection des membres du conseil des Prud'hommes de Fléron pendant la période triennale 1911-1914 (263140) Règlement d'atelier (263161) Liste des chefs d'industrie qui, à la date du 1er novembre 1910, réunissent les conditions requises pour participer à l'élection des membres du conseil des Prud'hommes de Fléron pendant la période triennale 1911-1914 (263169) Règlement spécial relatif aux mesures de sécurité à observer par le personnel (263176) Règlement d'atelier (263198) Modification au règlement d'atelier : loi des pensions ouvrières du 5 juin 1911 (263212) Société anonyme des charbonnages du hasard, à Trooz : règlement d'ordre intérieur (263228) Charbonnage de Lonette à Rétinne : règlement d'atelier (263255) Tableau des conseils de prud'hommes avec l'indication des catégories d'industries et de commerces auxquelles appartiennent leurs membres (263300) Election pour le conseil de prud'hommes de Fléron : avis (263328) Election pour le conseil de prud'hommes de Fléron : avis (263393) Modifications au règlement d'atelier, portées à la connaissance des ouvriers, conformément à l'art. 7 de la loi du 15 juin 1896 (263414) Règlement spécial relatif aux soins qui seront donnés aux blessés en cas d'accident (263423) Modifications au règlement d'ordre intérieur portées à la connaissance des ouvriers, conformément à l'art. 7 de la loi du 15 juin (263434) Modification au règlement d'ordre intérieur portées à la connaissance des ouvriers conformément à l'article 7 de la loi du 15 juin 1896 (263445) Loi du 14 juin 1921 relative au travail de 8 heures (263466) Commencement & fin de la journée régulière (263638) Modification au règlement d'atelier : loi des pensions ouvrières du 5 juin 1911 (263653) Modifications au règlement d'atelier à partir du 1 juin 1919 (263689) Règlement d'atelier (263692) Règlement d'atelier (263701) Règlement d'atelier établi en confirmité avec les lois en vigueur au 1er juilet 1927 (263713) Règlement d'atelier (263754) Règlement d'atelier